CARORL

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Statuts
par webmaster , mis a jour le 2 février 2011

Historique

L’idée d’une association d’anesthésistes en ORL a germé au cours d’un congrès au thème prédestiné qui traitait, à Roissy, de l’anesthésie des voies aériennes !

Anne-Marie CROS et Dominique BOISSON-BERTRAND ont relevé le défi, la première réunion a eu lieu à Bordeaux en 1987, la deuxième à Nancy l’année suivante et beaucoup d’autres ont suivi !

Naturellement l’idée d’un club s’est imposée et en mars 1991, les statuts ont été déposés à la préfecture de Bordeaux. Les six membres fondateurs : Anne-Marie CROS (Bordeaux), Dominique BOISSON-BERTRAND (Nancy) , Véronique CRINQUETTE (Lille), Antoine ADAM (Lunéville ), Patrick RAVUSSIN ( Lausanne), et Bernard VILLETTE (Lille) ont constitué le premier bureau, le CARORL était né.

Article 1 Buts et description de l’association

Le CARORL a pour buts la promotion, la diffusion et l’enseignement des connaissances et des innovations concernant l’anesthésie et la réanimation des patients pris en charge dans des services d’oto-rhino-laryngologie (ORL), de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie. Cette action est centrée principalement sur la prise en charge globale des patients chirurgicaux.

Le CARORL est une association LOI 1901, sa durée est illimitée.
Son siège est sis à l’Institut Gustave Roussy 39 rue Camille Desmoulins 94800 Villejuif, lieu d’exercice de l’actuel président Jean-Louis BOURGAIN

Article 2 : Composition et Gestion de l’association

L’association se compose de membres médecins anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs qui s’inscrivent volontairement sans cooptation. Chaque membre doit s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration. De façon ponctuelle, des infirmières aide-anesthésistes ou des cadres infirmiers peuvent faire partie du CARORL.

. La qualité de membre se perd par non-acquittement de la cotisation. Le conseil d’administration (CA) peut radier l’un des membres dont le comportement ne correspondrait pas aux règles déontologiques de base.
Le titre de membre honoraire peut être décerné par le C.A. aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services au CARORL. Ce titre confère aux membres honoraires le droit de faire partie de l’assemblée générale sans être tenu de payer la cotisation annuelle.

La gestion de l’association est réalisée par le C.A., comportant de 6 (minimum ) à 12 membres. La durée du mandat est illimitée jusqu’à démission du membre ou son remplacement par un candidat nouvellement élu. Le CA se réserve le droit de proposer la radiation de l’un de ses membres en cas d’absences réitérées ou de non-acquittement d’un travail qui lui aurait été confié, sans raison valable.

Article 3 : Mode de Fonctionnement de l’association

L’assemblée générale du CARORL

Elle se tient chaque année au décours de la réunion provinciale. Elle réunit tous les membres à jour de leur cotisation, ainsi que les membres honoraires.

L’ordre du jour comporte systématiquement :

- Un rapport moral du président
- Un rapport financier du trésorier
- Un rapport d’activité autour du site web
- Une proposition des activités pour les 18 mois à venir
- Une validation ou un renouvellement des membres du conseil d’administration : s’il existe plusieurs candidatures des élections seront organisées.

Les décisions sont approuvées par vote ; chaque assemblée générale fait l’objet d’un compte-rendu. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée à la demande du CA ou de son président pour raison majeure : démission massive du CA, proposition de dissolution, déficit budgétaire en particulier.

Le conseil d’administration du CARORL 

Il se réunit deux fois par an au décours de chacune des réunions annuelles
Parmi ses membres, le CA élit ou renouvelle un président, un vice-président, un secrétaire, un secrétaire-adjoint, un trésorier, un trésorier-adjoint.

Au cours des deux réunions, sont systématiquement abordés et validés les programmes des actions à effectuer dans les 18 mois suivants.
La présence de la moitié des membres du CA est nécessaire pour la validité des délibérations.

Chaque réunion fait l’objet d’un compte-rendu.

Le trésorier présente les comptes annuels au cours de la réunion qui précède la réunion provinciale.

Les décisions sont prises à la majorité et présentées pour approbation à l’assemblée générale.

L’organisateur de la réunion annuelle,en dehors de celle de la SFAR ,est invité aux CA de l’année précèdent la réunion.

Renouvellement du conseil d’administration

Avant chaque assemblée générale, chaque membre du CARORL recevra dans les deux mois précédant l’AG, une proposition de candidature au CA, qui devra être renvoyée avant l’AG au secrétaire du CARORL.

Les membres du CA doivent également proposer leur renouvellement.( Ceux qui ne le font pas sont préférentiellement remplacés par les nouveaux candidats éventuels). S’il y a plus de sortants que d’entrants :
le secrétaire sollicite les membres sortants du CA avant l’AG pour tenter d’obtenir un renouvellement de candidature.

Si cette démarche n’est pas productive, le CA sera composé de moins de douze membres, jusqu’à la prochaine réunion. (la limite inférieure étant fixée à six)

S’il y a plus de candidats que de sortants, des élections sont organisées au cours desquelles tous les membres du CA soumettent leur poste au vote.

Article 4 : Actions de l’association

L’action du CARORL est centrée sur l’organisation de réunions thématiques deux fois par an : en septembre à l’occasion de la Journée des Clubs organisée tous les ans par la Société Française d’Anesthésie Réanimation (SFAR) et au cours de l’année dans une ville située le plus souvent en France mais parfois aussi. à l’étranger, dont le choix est effectué par le Conseil d’Administration sur proposition du futur organisateur.

Le choix des sujets et l’organisation de la réunion de septembre sont effectués par le Conseil d’Administration en cohérence avec le conseil scientifique de la SFAR et le comité d’organisation du congrès.
Le choix des sujets de l’autre réunion annuelle est effectué par un conseil scientifique qui est constitué spécifiquement pour chaque réunion. Il est constitué de membres du Conseil d’Administration du CARORL et de personnalités médicales de la région ou le pays organisateur de la réunion. Chaque programme est soumis au Conseil d’Administration du CARORL pour validation au cours de l’assemblée générale.

Les réunions provinciales font l’objet d’un résumé rédigé par le ou la vice-président(e) et soumis pour publication aux annales françaises d’anesthésie réanimation. Il est également diffusé sur le site WEB.
Chaque réunion doit obtenir l’agrément du Collège Français des Anesthésistes Réanimateurs.

Le CARORL peut organiser des enquêtes ou des protocoles de recherche en relation avec l’exercice de l’anesthésie réanimation en ORL et stomatologie. Ces actions doivent être budgétées individuellement et approuvées par le Conseil d’Administration.

Article 5 : Diffusion des actions de l’association

La diffusion de l’information se fait à travers la publication d’acta de chaque réunion et un site WEB. La publication des communications dans le site WEB est systématique. L’édition d’une forme imprimée n’est effectuée que si le budget le permet.

L’information contenue dans ce site est validée par le CA et/ou le conseil scientifique des réunions.

Le ou la secrétaire assure la sélection de l’information contenue dans le site avec l’aide d’un prestataire qui en assure la gestion technique. Chaque année le prestataire fournit un bilan des connexions au site : nombre, mot-clé, durée de connexion etc.

Article 6 : Budget de l’association

Les membres de l’association ne reçoivent aucune rétribution ni avantage en nature de par les fonctions qu’ils occupent dans le CARORL. Leurs frais de participation aux réunions sont pris en charge s’ils effectuent personnellement une présentation orale sur invitation. De façon ponctuelle, des frais en relation avec une mission déléguée par le CA peuvent être pris en charge (réunion européenne, réunion dans le cadre de la SFAR ou du Collège d’Anesthésie Réanimation).

Les ressources du CARORL sont :
- Les cotisations
- Les dons effectués par des industriels
- Les éventuelles locations de stands réalisées au cours des réunions.
- Le budget de la réunion de septembre est géré directement par le trésorier et le secrétaire et présenté lors de l’assemblée générale.

Le budget des réunions provinciales fait l’objet d’une comptabilité distincte. Sauf exception, les recettes et dépenses sont assurées sur un compte géré par l’organisateur local de la réunion. Les risques financiers sont assurés par le CARORL. Les bénéfices éventuels sont répartis entre la structure d’organisation et le CARORL sur une base prédéfinie lors de l’organisation initiale de la réunion. Si besoin, le CA peut demander à l’organisateur communication des comptes de la réunion provinciale.

Article 7 : Responsabilité juridique de l’association

Le président est chargé de communiquer à la sous préfecture de L’Hay les roses dans le Val de Marne toute modification importante des statuts.
Ces modifications sont communiquées aux membres du CARORL et sont archivées spécifiquement par le ou la secrétaire du CARORL.

La fin de l’association peut être décidée au cours d’une assemblée générale convoquée à cet effet, sur proposition du Conseil d’Administration par vote à bulletins secrets. Une fois la dissolution proposée, les actifs sont répartis aux membres du CARORL à jour de leur cotisation de l’année en cours par une commission constituée à cet effet lors de la réunion de l’assemblée générale. Le président et le trésorier sont membre de droit de cette commission de dissolution Le président sera en charge des démarches de radiation de l’association auprès de la sous préfecture de L’Hay les Roses.



Les Congrès
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26ème Congrès - Namur 2012
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27ème Congrès - Nancy 2013
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5éme Congrès Saint-Malo - 1991
4éme Congrès Lausanne - 1990
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2éme Congrès Nancy - 1988
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